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Marques déposées par monsieur Dominique Gavault
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ELIXIRS D'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELIXIRS D'EXCEPTION
Monsieur Dominique Gavault

Numéro de dépôt :
4402288
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
ELIXIRS D\'EXCEPTION de Dominique Gavault

Présentation de la marque ELIXIRS D'EXCEPTION

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par monsieur Dominique Gavault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELIXIRS D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Dominique Gavault domicilié(e) 2 rue de beausset - 13001 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Gavault domicilié(e) 2 rue de Beausset - 13001 - Marseille - France.

La marque ELIXIRS D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIXIRS D'EXCEPTION arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

Dominique Gavault a également déposé les autres marques suivantes : DG ELIXIRS D'EXCEPTION


Monsieur Dominique Gavault - 2 rue de beausset - 13001 - Marseille - France


Monsieur Dominique Gavault - 2 rue de Beausset - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.